Archives du Site Nomenclature
Cotation respiratoire
JO du 9 janvier 2004 page 788
Arrêté du 26 décembre 2003 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
NOR: SANS0325053A
Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées et le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Vu le […]
cotation des bilans
J.O n° 241 du 17 octobre 2003 page 17698
Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Arrêté du 13 octobre 2003 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
Le ministre de la santé, de la famille et des […]
Nomenclature des actes professionnels (octobre 2000)
TITRE XlV
ACTES DE REEDUCATION ET READAPTATlON FONCTIONNELLES
J.O. Numéro 231 du 5 Octobre 2000 page 15763
Textes généraux
Ministère de l’emploi et de la solidarité
Arrêté du 4 octobre 2000 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
NOR : MESS0023097A
Par dérogation à l’article 5 des Dispositions générales, les actes […]
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